CELI et REER : Comment maximiser les investissements dans le paysage fiscal canadien

Explorer les possibilités d'investissement dans le contexte fiscal canadien

Il existe actuellement dans le contexte fiscal canadien plusieurs véhicules et possibilités de placement qui offrent un report des montants gagnés dans ces instruments. Veuillez noter qu'il existe certaines spécificités au sein de ces deux véhicules différents, dont chaque contribuable doit être conscient.

Compte d'épargne libre d'impôt (CELI)

Un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) est un compte de placement enregistré conçu pour aider les Canadiens à épargner en utilisant de l'argent après impôt qui augmentera en franchise d'impôt. Le principal avantage d'un compte CELI, par rapport à un compte de placement ordinaire, est que le revenu généré dans le compte ne sera généralement pas assujetti à l'impôt.

Compte enregistré d'épargne-retraite (REER)

À titre de comparaison, un compte enregistré d'épargne-retraite (« REER ») est un compte de placement enregistré conçu pour aider les Canadiens à épargner en vue de la retraite en utilisant des dollars avant impôts. Le principal avantage d'un compte REER, par rapport à un compte de placement ordinaire, est la possibilité de reporter l'impôt sur les cotisations et sur les bénéfices.

Limites et conditions de contribution

L'une des principales considérations que la plupart des gens ignorent est que, tant dans le compte CELI que dans le compte REER, certaines conditions s'appliquent au calcul de la limite de cotisation totale dans chaque compte. La contribution annuelle au CELI d'un contribuable est limitée au montant prévu par la loi par le ministre des Finances chaque année. Le particulier ne peut cotiser que jusqu'à concurrence de ce plafond, plus les plafonds non cotisés antérieurs qui étaient disponibles. De plus, si des montants ont été retirés de leur CELI au cours d'une année civile antérieure, ce montant peut également être versé.

La cotisation annuelle au REER d'un contribuable est limitée à un pourcentage du « revenu gagné » du contribuable, sous réserve d'un plafond fixé par la loi par l'Agence du revenu du Canada chaque année. Le particulier ne peut cotiser que jusqu'à concurrence de ce plafond, plus tout plafond non cotisé antérieur qui était disponible. Contrairement au CELI, il n'est pas possible de recotiser les montants retirés (sauf pour les montants retirés pour le régime d'achat d'une maison et le régime d'apprentissage continu).

Cotisation excédentaire et pénalités

À tout moment de l'année, si vous cotisez plus que votre marge de cotisation disponible, vous devrez payer une taxe égale à 1 % du montant excédentaire de CELI le plus élevé au cours du mois, pour chaque mois pendant lequel le montant excédentaire demeure dans votre compte. Attendu que la pénalité de 1 % sur la cotisation excédentaire au REER est calculée mensuellement sur les cotisations excédentaires restantes qui dépassent de plus de 2 000$ le plafond de déduction de votre REER. Certaines mesures doivent être prises pour corriger les erreurs de cotisation excédentaires qui peuvent avoir été créées en temps opportun. Veuillez également garder à l'esprit, en cas de cotisation excédentaire, que le montant total de la cotisation excédentaire doit être retiré du compte de placement enregistré.

Dans le cas d'une diminution du compte de placement, les autorités fiscales fédérales ont certains points de vue selon lesquels la cotisation excédentaire doit être entièrement retirée si les pénalités ne continueront pas à s'accumuler (en cas de perte de capital).

Activités commerciales dans les comptes

De plus, dans un CELI, un contribuable ne doit pas non plus exploiter une entreprise. Si un CELI exploite effectivement une entreprise, son revenu provenant de ces placements ou de cette entreprise sera imposable. Dans une affaire fiscale récente mettant en cause un conseiller en placement, des opérations fréquentes à l'intérieur d'un CELI où des titres sont détenus pendant de courtes périodes peuvent mener à la conclusion que le CELI exploite une entreprise et, par conséquent, les gains sur la disposition de valeurs mobilières deviendraient imposables. Attendu que, dans le compte REER, l'achat et la vente de placements admissibles ne font pas en sorte que le revenu provenant de la négociation de ces placements soit imposable à titre de revenu provenant de l'exploitation d'une entreprise. Cette situation est attribuable aux types de fonds utilisés pour financer le compte (CELI utilise des dollars après impôts alors que les REER utilisent des dollars avant impôts).

Remarques finales et autres directives

Pour obtenir des informations plus approfondies, nous vous encourageons à communiquer avec votre conseiller spécialisé dans les Services de comptage UpCounting.